DÉCIDER
Regulatory Gate
Soumettez une action, son contexte et les faits disponibles. NELSE restitue un état exploitable — prêt, conditionnel, revue humaine ou exigence manquante — avec les règles et obligations qui soutiennent le résultat.
Infrastructure d’exécution réglementaire
Le droit qui s’exécute.Et se prouve.
NELSE transforme des règles réglementaires versionnées en contrôles exécutables, états de décision, obligations et preuves reliés au contexte qui les a produits. La fonction compétente garde la décision ; l’infrastructure conserve les sources, les versions, les validations et le chemin nécessaire à l’audit et au rejeu.
ExécutableTraçableAuditableProuvable
La même plateforme. Votre contexte.
NELSE ENGINE · DÉMONSTRATIONLe même moteur. Votre contexte.
Explorer
Vous êtes
SituationActe médical · information et consentement
Moteur déterministe- 01Ce qui s’appliqueCSPRGPDHDSRéf. HAS
- 02Ce qu’il faut faire
- Information à délivrer
- Consentement à tracer
- Dossier de l’acte
- 03La décision reste humaine
Validation du praticienValider · Modifier · Refuser
- 04La preuve reste · le dossier se rejoue
Dossier probatoire de l’acte
Réclamation des années plus tard
Même moteurCorpus adaptéDécision humainePreuve rejouable
- Savoir ce qui s’applique.Les exigences à examiner ensemble pour votre situation.
- Faire avancer le travail.Les actions, les pièces et les validations dans un même parcours.
- Garder la main sur l’IA et les agents.Des usages encadrés, des systèmes supervisés et des actions agentiques contrôlées avant effet.
- Justifier sans tout reconstruire.Les faits, les versions et les décisions reliés aux éléments de preuve.
Capacités · une même plateforme
La réglementation devient une couche de contrôle opérationnelle.
NELSE n’est pas un logiciel différent par réglementation. La même infrastructure qualifie le contexte, exécute des règles versionnées, conserve la validation humaine et construit la preuve dans des processus réglementés différents.
PROUVER
Proof & Replay
Conservez le chemin : faits, version du corpus, validations, obligations et éléments d’intégrité. Revenez ensuite au contexte normatif qui a produit la décision, dans le périmètre effectivement archivé.
ADAPTER
Regulatory Change
Quand une source ou une politique change, identifiez les règles, documents, contrôles et dossiers à réexaminer avant de publier une nouvelle version.
AI GateCommunication GateRegulatory IntelligenceValidate
Regulatory Packs
Même infrastructure. Des périmètres réglementaires différents.
Modèle européen
L’architecture cible combine un socle européen (EU Core) et les règles nationales nécessaires au cas traité. La couverture d’un pays n’est revendiquée que lorsque le pack et son périmètre de revue existent effectivement.
Healthcare
Pilotes encadrésCSP · information patient · consentement · preuve
Clinical Research
Partenaire piloteRIPH · MR · EDS · parcours autorités
AI Act
Partenaire pilotegouvernance des usages IA · supervision humaine · preuve
Insurance
Partenaire pilotedevoir de conseil · justification · suivi dans le temps
MedTech
En préparationMDR / IVDR · classification · vigilance · changements
Consumer Credit
Explorationcrédit conso · obligations précontractuelles · décisions répétitives
Construire avec NELSE
Gardez votre produit. Ajoutez une couche d’exécution réglementaire.
Votre interface, vos processus et votre relation client restent en place. NELSE est conçu pour exposer des capacités réglementaires par API et intégration, avec un périmètre de production défini et contractualisé.
Applications NELSE
Trois applications. Une même infrastructure réglementaire.
NELSON gouverne les parcours de décision. NELSPACE gouverne les obligations et dossiers. NELSIA gouverne l’IA de la donnée jusqu’à l’action.
Même plateforme pour les trois applications
NELSE PLATFORMrègles versionnées · exécution déterministe · multi-réglementaire · validation humaine · preuve rejouable
Chaque application se spécialise par secteur, rôle et cas d’usage. Avec NELSIA, commencez par GATE, CONTROL ou AGENT selon votre besoin, puis composez les trois sans changer de moteur ni de chaîne de preuve.
Dans vos logiciels aussi, via NELSE APIVous ne savez pas quelle application choisir ? Ne choisissez pas.
Partir de mon métierIndiquez votre secteur puis votre fonction : NELSE vous conduit directement vers les combinaisons et scénarios adaptés à votre responsabilité.
Votre secteur · votre fonction
Partez de votre réalité. NELSE vous conduit au bon parcours.
Choisissez votre secteur, puis votre responsabilité. La même plateforme mobilise les corpus, interfaces et validations qui correspondent à votre situation.
Choisissez votre secteur, puis votre rôle. Aucune solution n’est présélectionnée.
Déployer NELSE
Commencez par un cas payé. Gardez l’actif.
Chaque programme commence par un périmètre borné et laisse un actif réutilisable : corpus privé, accélérateur, intégration, dossier probatoire ou capacité de maintenance. Le service finance l’industrialisation ; la licence capte la réutilisation.
01
Regulatory Design Sprint
Définir le périmètre, les acteurs, les sources, les cas de référence et les KPI avant de construire.
Explorer 02Private Normative Pack
Composer vos juridictions, corpus, politiques internes, seuils et procédures dans un actif versionné.
Explorer 03Use-Case Accelerator
Industrialiser une décision ou un processus réglementé avec contrat d’entrée/sortie, tests et preuve.
Explorer 04Embedded / OEM
Injecter les capacités NELSE dans votre logiciel via API, SDK, MCP ou événements, sans remplacer votre expérience utilisateur.
ExplorerRessources · réglementation en action
Comprendre la règle. Savoir quoi en faire.
AI Act, EHDS, NIS2 et les approches « Rules as Code » : des analyses sourcées qui partent du texte pour arriver aux contrôles, responsabilités, intégrations et preuves à organiser.
AI ACT · GOUVERNANCE IA
AI Act : passer du registre IA au contrôle opérationnel.
Une méthode opérationnelle pour organiser la gouvernance AI Act : usages, qualification, politiques, contrôle humain, incidents, versions et preuve.
Lire EHDS · ÉDITEURS DE SANTÉEHDS : ce que les éditeurs de logiciels de santé doivent préparer.
EHDS pour les éditeurs de santé : interopérabilité, journalisation, tests, documentation technique, changements produit et preuve.
Lire RULES AS CODE · DROIT COMPUTATIONNELRules as Code : transformer les règles en logiciel sans perdre le pourquoi.
Comprendre le Rules as Code : règles machine-consommables, versioning, transparence, exécution déterministe, validation humaine et preuve.
Lire NIS2 · SANTÉ · FRANCENIS2 santé : préparer les contrôles sans reconstruire la preuve après l’incident.
NIS2 en santé en France : déterminer le périmètre, préparer les mesures, responsabilités, incidents et éléments de preuve pendant la transposition.
LireDans votre environnement
Utilisez NELSE dans nos applications. Ou faites entrer la plateforme dans les vôtres.
Même plateforme, même logique déterministe, même validation humaine et même chaîne de preuve. Seule la surface change : interface NELSE pour vos équipes, ou capacités NELSE directement dans votre logiciel, votre processus ou vos agents.
01 · Applications NELSE
Vos équipes utilisent nos interfaces.
NELSON, NELSPACE et NELSIA utilisent la même plateforme dans des parcours conçus pour le travail à accomplir. Dans NELSIA, GATE, CONTROL et AGENT se composent selon le besoin.
NELSONNELSPACENELSIA
MÊME SOCLE
NELSE PLATFORMCorpus versionnésExécution déterministeMulti-réglementaireValidation humainePreuve · rejeu
02 · Infrastructure programmable
Vos systèmes appellent NELSE.
Gardez votre produit, votre expérience utilisateur et vos outils. NELSE intervient au bon point du flux pour qualifier, contrôler, déclencher une validation ou conserver la preuve.
APISDKMCP · AGENTSÉVÉNEMENTS · WEBHOOKS
API
Appelez directement les capacités NELSE.
Votre système ou votre produit appelle les capacités exposées par NELSE selon le périmètre retenu : qualifier, calculer un délai, préparer un parcours, vérifier une preuve ou rejouer un dossier.
SDK
Intégrez les contrôles dans votre propre expérience.
Votre interface reste la vôtre. Les contrôles NELSE s’insèrent dans votre logique produit, vos écrans et vos processus sans imposer une nouvelle application aux utilisateurs.
MCP · AGENTS
Donnez aux agents un point de contrôle normatif.
Un agent peut consulter NELSE comme outil de contexte ou soumettre une action à NELSIA AGENT avant exécution : appel d’outil, API, navigateur, connecteur ou délégation.
ÉVÉNEMENTS · WEBHOOKS
Déclenchez NELSE quand votre métier change d’état.
Un événement métier peut ouvrir une évaluation, recalculer une échéance, signaler un changement à réexaminer ou déclencher la constitution de la preuve dans le processus existant.
Les points d’intégration sont configurés au cadrage selon votre architecture, votre produit et le niveau de contrôle attendu.
Une même situation, plusieurs niveaux de règles
01Socle européenRGPD · AI Act · MDR/IVDR · EHDS · NIS2
02Règles nationalesFrance · Belgique · Allemagne · Pays-Bas · autres juridictions
03Règles sectoriellesSanté · finance · assurance · MedTech · secteur public
04Vos politiquesProcédures internes · contrats · référentiels · règles métier
NELSE conserve l’origine et la version de chaque règle pour relier le résultat au corpus effectivement appliqué.
Éditeurs · intégrateurs · cabinets
Votre expertise. Votre client. Votre offre.
NELSE apporte l’infrastructure normative, l’exécution et la preuve. Vous conservez votre produit, votre interface et votre relation client.
— DEEPTECH • INDUSTRIALISATION DU DROIT
Une deeptech née de la recherche pour industrialiser le droit et la conformité.
NELSE ne part pas d’un formulaire de conformité à numériser. Elle part d’un problème de recherche : comment faire entrer des normes complexes, hétérogènes et évolutives dans les systèmes sans les réduire à une réponse probabiliste ni effacer la décision humaine.
Labellisée Deeptech par Bpifrance, NELSE répond aux marqueurs structurants d’une deeptech : une base de recherche, un verrou technologique difficile à reproduire, une propriété intellectuelle défendable et une capacité d’industrialisation. La Normative Factory produit des corpus contrôlés et versionnés ; le moteur les exécute de façon déterministe ; la chaîne de preuve conserve ce qui a été appliqué, validé et décidé pour pouvoir l’expliquer et le rejouer.
Normative FactoryMoteur déterministePreuve & rejeu
Soutiens et reconnaissance
Ce que d’autres ont engagé à nos côtés.
Une entreprise de preuve ne se juge pas à ce qu’elle affirme : accompagnements, publications et interventions doivent pouvoir se vérifier.
Ces références documentent des accompagnements, soutiens, environnements de recherche ou reconnaissances ; elles ne sont pas présentées comme une liste de clients. Lorsqu’une source publique vérifiable existe, le logo ou la publication permet de l’ouvrir.
Nos travaux publiés
Des travaux de recherche et de doctrine publiés dans des revues spécialisées, avec leur référence et leur date de parution.
Revue Lamy Droit de l'immatériel
« Corps numérique : définition et effectivité d'un objet juridique non identifié »
n° 234 · mars 2026
Vérifier la publicationTHIRD
« Corps numérique : l’objet juridique non identifié du XXIème siècle »
n° 11 · novembre 2025
Vérifier la publication
Là où nous sommes intervenus
Grand Angle · Health Tech
DPO Forum · Lyon
GITEX Africa
Viking Days